Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARVRO
ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
92409323
Date de dépôt :
09/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2022

Présentation de la marque ARVRO

Déposée le 9 mars 1992 par la société ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARVRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la société ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION domicilié(e) Kemonen - 29250 - PLOUGOULM - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 760 176 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ARVRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARVRO est expirée depuis le 9 mars 2022.

ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION a également déposé les autres marques suivantes : KERAVEL , OBS , OBS ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION


ORGANISATION BRETONNE DE SELECTION, Union de coopératives agricoles - Kemonen - 29250 - PLOUGOULM - France - SIREN 320760176


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2216131 - Publication au BOPI 2002-02-20

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495568 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt